La lettre de démission est posée sur le bureau. Un chapitre se ferme, un autre s’apprête à s’ouvrir. Mais entre la décision de partir et le départ effectif, une période charnière s’installe : le préavis. C’est un temps de transition, souvent rythmé par des questions administratives et juridiques complexes. Parmi elles, une interrogation revient avec insistance : que faire de ses jours de RTT accumulés ? Peut-on les poser pour écourter son préavis ? Seront-ils payés ? L’articulation entre ces jours de repos et la période de préavis est une source fréquente de malentendus entre employeur et salarié. Comprendre les règles qui régissent cette situation permet d’aborder son départ avec plus de sérénité et d’éviter les mauvaises surprises sur son solde de tout compte.
Les RTT : définition et principes d’acquisition
Avant de plonger dans le vif du sujet, il convient de rappeler ce que sont précisément les jours de Réduction du Temps de Travail (RTT). Contrairement aux congés payés, qui sont un droit pour tous les salariés, les RTT découlent d’un accord d’entreprise ou d’une convention collective. Ils ont été instaurés pour compenser les heures de travail effectuées au-delà de la durée légale de 35 heures par semaine, dans une limite maximale de 39 heures (ou plus selon les accords). Les modalités d’acquisition et d’utilisation de ces jours sont donc spécifiques à chaque entreprise.
Il existe généralement deux systèmes : l’acquisition au réel, où vous cumulez des heures de RTT chaque semaine où vous dépassez les 35 heures, ou l’acquisition forfaitaire, où un nombre de jours de RTT est défini pour l’année. Cette distinction est fondamentale, car elle influence la manière dont votre solde est calculé et géré. Les RTT sont avant tout un outil de gestion du temps de travail, ce qui explique pourquoi leur traitement lors d’une rupture de contrat diffère de celui des congés payés, qui sont considérés comme un droit au repos acquis.
Poser des RTT pendant le préavis : est-ce possible ?
C’est la question centrale pour de nombreux salariés démissionnaires. La réponse n’est pas un simple oui ou non, elle dépend des circonstances. Le principe général est que le préavis est une période de travail effectif. Par conséquent, un salarié ne peut pas imposer la prise de ses RTT à son employeur durant cette période. La décision finale repose presque toujours sur un accord de l’employeur. On distingue principalement deux cas de figure. Le premier concerne la situation où les jours de RTT avaient déjà été posés et validés par l’employeur avant la notification de la démission. Dans ce cas, sauf disposition contraire, le salarié peut prendre ses jours. Cependant, la prise de ces RTT entraîne une prolongation du préavis d’une durée équivalente, car le préavis est suspendu pendant ces jours d’absence.
Le second cas, plus courant, est celui où le salarié souhaite poser ses RTT après avoir démissionné. Ici, l’accord de l’employeur est indispensable. Ce dernier est tout à fait en droit de refuser, en arguant par exemple de la nécessité d’assurer une bonne passation des dossiers. Si l’employeur accepte, il est essentiel de clarifier par écrit si cette prise de RTT prolonge ou non le préavis. En général, si l’accord est mutuel pour faciliter le départ, l’employeur peut accepter que le préavis ne soit pas prolongé. La gestion conjointe de la démission, des RTT et du préavis nécessite donc une communication claire pour éviter tout conflit.
Le paiement des RTT non pris à la fin du contrat
Si vous ne pouvez pas ou ne souhaitez pas poser vos RTT restants, seront-ils perdus ou payés ? Encore une fois, la réponse se trouve dans l’accord d’entreprise ou la convention collective qui a mis en place les RTT. Il n’existe pas de règle légale unique imposant le paiement des RTT non pris. Deux scénarios principaux se dégagent. Dans le premier scénario, l’accord prévoit que les jours de RTT doivent être pris au cours d’une période déterminée (souvent l’année civile). S’ils ne sont pas pris dans ce délai, ils sont perdus. Dans ce cadre, si le contrat est rompu, les jours non pris ne donnent lieu à aucune compensation financière.
Dans le second scénario, plus favorable au salarié, l’accord prévoit le paiement des jours non pris en fin de contrat ou leur placement sur un compte épargne-temps (CET). Si un CET existe, les RTT accumulés peuvent y être transférés et monétisés au moment du départ. Si l’accord stipule simplement leur paiement, les jours de RTT restants apparaîtront sur le solde de tout compte sous la forme d’une indemnité compensatrice. Le calcul de cette indemnité se base sur votre salaire au moment de la rupture du contrat. La bonne gestion des RTT lors d’une démission est donc directement liée aux dispositions spécifiques de votre entreprise.
Stratégies et bonnes pratiques pour l’employé démissionnaire
Pour naviguer cette période de transition sans encombre, une approche proactive est recommandée. La première étape, idéalement avant même de poser sa démission, est de se renseigner. Consultez votre contrat de travail, l’accord RTT de votre entreprise ou votre convention collective pour connaître les règles applicables. Vérifiez votre dernière fiche de paie pour connaître précisément votre solde de jours de RTT. Ensuite, la communication est essentielle. Si vous souhaitez utiliser vos RTT pour réduire votre présence durant le préavis, engagez la discussion avec votre manager ou les ressources humaines le plus tôt possible.
Formalisez toujours vos demandes par une communication écrite (un email par exemple) et demandez une confirmation écrite de toute décision. Cela constitue une preuve en cas de litige ultérieur. La négociation est parfois possible. Un employeur peut être ouvert à un arrangement qui permettrait une sortie anticipée, surtout si la passation est bien organisée. Enfin, lors de la réception de votre solde de tout compte, vérifiez minutieusement que le traitement de vos RTT (paiement ou non) est conforme à l’accord en vigueur et aux discussions que vous avez eues. Aborder conjointement le préavis de démission et les RTT avec méthode et transparence vous assure de défendre vos droits tout en maintenant une relation professionnelle jusqu’au dernier jour.